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  • La collecte et le transport des eaux usées en sortie d’habitation sont réalisés par des dispositifs de collecte (boîtes, regard) et par des canalisations
  • Le prétraitement réalisé en général par la fosse toutes eaux qui reçoit l’ensemble des eaux usées domestiques de l’habitation
  • Le traitement des eaux usées est réalisé :
  • – Soit par le sol superficiel en place, ou par un sol reconstitué à l’aval d’une fosse toutes eaux
    – Soit par un dispositif de traitement agréé par les ministères de la Santé et de l’Écologie

  • L’évacuation des eaux usées domestiques traitées est réalisée par ordre de priorité suivant :
  • Infiltration dans le sol ou irrigation souterraine soumise à condition sur la parcelle
  • Rejet vers le milieu hydraulique superficiel (fossé, cours d’eau, …) après autorisation
  • Par puits d’infiltration en profondeur en tout dernier recours

Un système de ventilation (entrée/sortie) au sommet de la colonne d’eau usée et portée en toiture doit être installé très en amont du dispositif d’assainissement individuel :

  • Une ventilation primaire au-dessus de l’habitation. Elle permet l’entrée d’air dans le dispositif ANC par prolongation au-dessus de l’habitation
  • Une ventilation de sortie (extracteur) des gaz de fermentation. Elle permet d’éviter des odeurs et la corrosion des ouvrages ANC

Pour plus d’information, vous pouvez suivre le lien du site interministériel suivant : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/accompagnement-des-usagers-r84.html

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