Qui peut contrôler mon installation d’assainissement individuel ?

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Légalement, votre SPANC est habilité à réaliser le contrôle de votre assainissement individuel. Le SPANC peut mandater une entreprise pour réaliser les contrôles d’installations d’assainissement autonome. Tout diagnostic réalisé par un diagnosticien privé non mandaté par le SPANC n’a aucune valeur légale même lors d’une vente.